La propriété intellectuelle et le domaine commun en biologie : la source libre et au-delà

摘要: Pendant de nombreuses annees, les semences et varietes vegetales n’ont pas fait l’objet droits propriete intellectuelle. Ce n’est que dans annees 1930 la situation a change. Jusqu’a conclusion l’Accord l’omc sur aspects des intellectuelle qui touchent au commerce (adpic) Etats, sauf s’ils etaient membres l’upov, n’etaient obliges placer sous le regime Independamment dispositions adpic, modifications legislation, avancees technologiques jurisprudence ont conduit renforcement detenteurs brevets obtenteurs, tandis agriculteurs reduits ou pratiquement vides leur substance. Cela eu d’autres consequences comme reduction liberte d’invention d’innovation chercheurs ainsi du Nord-Sud grains, particulierement en ce concerne produits agricoles genetiquement modifies soja. Dans cet article, nous proposons source libre solution un modele BioLinux alternative. Sans pretendre sera une panacee, l’article met relief quelques-unes possibilites resultent. Il suggere egalement qu’elle facilitera beaucoup recherche d’une probleme l’opposition notion domaine commun (anti-commons) tout favorisant l’innovation.