Marc Bourgeois
机构: Professeur ordinaire à la Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie de l'ULiège
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L'autonomie fiscale des communautés et des régions après les accords du Lambermont
Marc Bourgeois
Actualités du Droit
2001
50 jaar Brepols-doctrine De invoering van het begrip “fiscaal misbruik” in de Belgische rechtsorde - 50 ans de doctrine Brepols L’introduction du concept d’ “abus fiscal” dans l’ordre juridique belge
Marc Bourgeois , Bruno Peeters
2012
2012
Actualités en droit fiscal. Les effets de la crise bancaire et dix ans de réforme de la procédure - présidence de séance
Marc Bourgeois
2009
La fédéralisation de la Belgique a-t-elle altéré l'esprit et l'équilibre de la réforme fiscale de 1962 ?
Marc Bourgeois
Journal des Tribunaux
2012
L'"abus fiscal" et la planification patrimoniale
Marc Bourgeois , Aymeric Nollet
Actualités Fiscales
2012
Proposition de loi tendant à introduire une nouvelle mesure générale anti-abus en droit fiscal belge
Marc Bourgeois
2011
Réflexions à propos de la qualification juridique des "cotisations sociales" en droit fiscal international et communautaire
Marc Bourgeois
Bruylant
2009
Droits d'enregistrement et notion d'évasion fiscale dans la directive "fusions": commentaire de l'arrêt Zwijnenburg de la Cour de justice de l'Union européenne
Xavier Pace , Marc Bourgeois
Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat [= RGEN]
2011
Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe, article 150: le privilège sur les sommes et valeurs faisant l'objet de la condamnation, liquidation ou collocation
Marc Bourgeois
Kluwer
2009
De l'impôt confiscatoire selon la Cour d'arbitrage
Marc Bourgeois
Journal des Tribunaux
2005
Manuel de planification patrimoniale
Yves-Henri Leleu , Marc Bourgeois , Alain Verbeke , Jean-François Taymans
Larcier
2009
Regard sur une réalité qui se construit: l'autonomie fiscale des communautés et des régions dans le système de financement
Marc Bourgeois
Revue Générale de Fiscalité [= RFG]
2001
Workshop Bilateral Double Taxation Conventions vs. Community Law
Marc Bourgeois
Commission européenne
2005
Conception et traitement de la famille en matière d'impôts sur les revenus
Marc Bourgeois , Adeline Romer
Kluwer
2009
Questions choisies en matière de recouvrement fiscal
Jordan Oprenyeszk , Marc Bourgeois , Nathalie Pirotte
Larcier
2013
Le point sur le contrôle judiciaire des sanctions administratives en matière fiscale
Jordan Oprenyeszk , Marc Bourgeois
Anthémis
2009
De la recherche en droit fiscal au sein d’une université : enjeux, perspectives, contraintes
Marc Bourgeois
2010
De l'"abus fiscal" dans le cadre de la planification patrimoniale
Marc Bourgeois , Aymeric Nollet
Chroniques notariales / Université de Liège. Faculté de droit / Université de Liège. Faculté de droit. - Bruxelles : Larcier, 2005 ( 56) 379 -390
2012
Cross-correlation analysis of the hip-knee coordination strategies of squatting movement in humans
T Pozzo , Guy Chéron , Marc Bourgeois , Jean-Philippe Draye
The Society for Neuroscience Abstracts 22 1634
1996